Etre préventeur, c’est bien choisir les chaussures

Posté par consultantformateurpreventeur le 8 octobre 2012

Une norme CE règlemente les chaussures de sécurité, Donc avant tous achats, bien vérifier la conformité en fonction du travail. EN 20 345

fichier pdf Tableau sur la composition des chaussures de sécurité selon les normes européennes et internationales

LA NORME SRC EST LA DETERMINATION DE LA RESISTANCE AUX GLISSEMENTS.

CHAQUE FABRIQUANT A DES PERFORMANCES SRC PLUS OU MOINS ELEVEES.

Le prix moyen d’une bonne paire de chausures se situe entre 29€ ht et 45 € ht,  en fonction de la performance d’adhérence.

fichier pdf SRC

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La délégation de pouvoir et la responsabilité pénale

Posté par consultantformateurpreventeur le 5 octobre 2012

En droit, la responsabilité pénale du chef d’entreprise est de principe, les juges étant assez sévères puisque même absent le chef d’entreprise peut voir sa responsabilité pénale engagée. Mais il n’en reste pas moins qu’il peut s’exonérer en prouvant l’existence d’une délégation de pouvoir. Pour ce faire, le chef d’entreprise, le délégant, va déléguer une partie de ses fonctions à un salarié, le délégataire.

Toutefois, Il ne peut pas déléguer l’ensemble de ses fonctions, ni non plus déléguer une mission identique à deux délégataires, car la délégation serait de nature « à restreindre l’autorité et à entraver les initiatives » des protagonistes (Crim. 2 oct.1979) : la jurisprudence est constante sur ce point.

La subdélégation est néanmoins possible. Le délégataire initial peut déléguer une partie de ses fonctions à une autre personne. La subdélégation est valable alors même que le délégant initial n’a pas donné son accord, dès lors bien évidemment qu’elle remplie les conditions jurisprudentielles évoquées ci-dessous.

La délégation de pouvoir n’est pas encadrée par un formalisme légal, en ce sens qu’elle n’a pas à être écrite pour pouvoir être valable et il n’est pas nécessaire de produire un écrit pour prouver son effectivité.

Néanmoins, la jurisprudence a posé des conditions strictes. Le délégataire doit en effet avoir la compétence, l’autorité et les moyens nécessaires pour accomplir sa mission.

En conséquence, une délégation de pouvoir, même écrite, est considérée comme nulle, si dans les faits le délégataire ne dispose pas de la compétence, de l’autorité et des moyens nécessaires pour mener sa mission. Ainsi un salarié peut avoir une délégation de pouvoir alors même qu’il n’en avait pas connaissance ni formellement ni verbalement. Il n’en reste pas moins que l’écrit va constituer une piste et souvent une preuve eu égard à l’encombrement des tribunaux.

La compétence peut se déduire des études du délégataire ou bien de son expérience professionnelle dans le domaine.

L’autorité va s’analyser principalement comme le pouvoir d’organisation du travail. Le délégataire doit pouvoir réorganiser le travail si les faits l’exigent, constituer une équipe en faisant éventuellement passer des entretiens d’embauche, disposer également du pouvoir de sanction etc.

Les moyens nécessaires vont essentiellement concerner le budget alloué au délégataire pour l’accomplissement de sa mission. Ce dernier doit pouvoir engager des dépenses sans être nécessairement tenu à requérir l’autorisation de son chef hiérarchique. Cette condition n’est pas en contradiction avec la nécessité de plafonner les dépenses. Il est en effet possible d’insérer dans la délégation de pouvoir, qu’au-delà d’une certaine somme, le délégataire soit dans l’obligation d’en référer à son supérieur, la seule condition étant que ce plafond ne soit pas trop bas afin d’éviter la paralysie du délégataire.

Dès lors que la délégation de pouvoir répond aux exigences jurisprudentielles, elle est alors effective et a pour conséquence de transférer la responsabilité pénale du chef d’entreprise sur le délégataire. Néanmoins si le dirigeant prend une part personnelle dans la commission de l’infraction reprochée, il engage sa responsabilité pénale.

Le chef d’entreprise reste également le supérieur hiérarchique du délégataire, celui-ci exerce son activité sous l’autorité du dirigeant, il lui appartient par conséquence de surveiller le délégataire.

La délégation de pouvoir apparaît comme un acte de transfert de la responsabilité pénale, mais il s’agit également et surtout d’un acte d’organisation de la société.

 

Voici donc la base de mes missions dans l’assistance au chef d’entreprise, effectivement le risque est grand dans le BTP, premier domaine dans les accidents de travail pour les 3 secteurs économiques.

Il n’existe pas d’assurance couvrant le risque pénal, le chef d’entreprise peut ruiner l’investisement d’une vie, perdre un très bon salarié et mettre en péril sa société.

Le rôle du préventeur peut lui permettre de rester concentrer dans le domaine stratégique de son entreprise et de déléguer cette partie à son personnel encadrant.

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Marc Desplat : 11 ans de coaching sportif

Posté par consultantformateurpreventeur le 3 octobre 2012

11 ans de coaching. Mes meilleurs souvenirs, leurs victoires et leurs sourires.                                                                                                                                                                         

+ 7 ans avec le pilote, Sébastien Landaburru et son Team.  

Marc Desplat : 11 ans de coaching sportif dans Divers SEB                                                                               

3 ans avec mon fils William. 

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Se former, c’est s’adapter à l’évolution de notre monde

Posté par consultantformateurpreventeur le 30 septembre 2012

Se former, c'est s'adapter à l'évolution de notre monde dans FORMATION toumai2-300x199

Se former, c’est : s’adapter, se former, évoluer, se transformer.                  Merci à Mr Toumaï

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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Autorisation de conduite

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Conduite d’engins BTP

 

 

 

 

 

 

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Réglementation CASES

Code du travail

Article R4323-55

La conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de travail servant au levage est réservée aux travailleurs qui ont reçu une formation adéquate.
Cette formation est complétée et réactualisée chaque fois que nécessaire.

Article R4323-56

La conduite de certains équipements présentant des risques particuliers, en raison de leurs caractéristiques ou de leur objet, est subordonnée à l’obtention d’une autorisation de conduite délivrée par l’employeur.
L’autorisation de conduite est tenue à la disposition de l’inspection du travail et des agents du service de prévention des organismes de sécurité sociale.

Article R4323-57

Des arrêtés des ministres chargés du travail ou de l’agriculture déterminent :
1° Les conditions de la formation exigée à l’article R. 4323-55 ;
2° Les catégories d’équipements de travail dont la conduite nécessite d’être titulaire d’une autorisation de conduite ;
3° Les conditions dans lesquelles l’employeur s’assure que le travailleur dispose de la compétence et de l’aptitude nécessaires pour assumer, en toute sécurité, la fonction de conducteur d’un équipement de travail ;
4° La date à compter de laquelle, selon les catégories d’équipements, entre en vigueur l’obligation d’être titulaire d’une autorisation de conduite.

 

Et pour pouvoir le faire, suivant ses compétence, il peut se faire assister par un formateur agréé :

  1. pour l’évaluation théorique  des connaissances
  2. pour l’évaluation pratique de la conduite
  3. pour établir l’examen QCM

L’aptitude médicale pour la conduite sera établie par le médecin du travail.

Seul ce documents est obligatoire et le salarié doit le remettre en cas de contrôle par un inspecteur du travail.

Seul ce document en cas d’accident servira le chef d’entreprise ou son représentant devant le tribunal.

 

De nombreux groupes du BTP possèdent des formateurs internes afin de limiter les coûts, mais les PME et les TPE ne peuvent y accéder.

C’est pour toutes ces raisons que nous vous apportons cette possibilité de vous assister dans ce domaine grâce à nos agrèements.

Compter entre 1 et 2 jours suivant le nombre de participants, simple et rapide.

L’avantage de l’autorisation de conduite, elle n’est valable que pour l’entreprise qui la décerne, le  C A S E S est une aptitude nationale.

 

 

 

 

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Le management pour 2013/2014 sera autre : L’humain sera au centre et reprendra sa place

Posté par consultantformateurpreventeur le 27 septembre 2012

  • L’HOMME A BESOIN DE SE REALISER.

 

  • D’ÊTRE RECONNU.

 

  • D’AVOIR SES PROPRES VICTOIRES.

 

  • D’UTILISER LES COMPETENCES DE CHACUN.

 

Le management pour 2013/2014  sera autre :  L'humain sera au centre et reprendra sa place dans Divers MANAGEMENT

LE MANAGEMENT OUI ! MAIS POURQUOI !!!!!

 

  • DE S’INTEGRER DANS UN ENSEMBLE.

 

  • DE SE SITUER DANS UN GROUPE.

 

  • DE VIVRE AUTOUR DES MÊMES VALEURS.

 

  • DE  CONSTRUIRE SON FUTUR.

 

Donc avant tout commencement d’un projet, que nous souhaiterions développer, et ne dépendant pas que de soi-même mais de plusieurs personnes, la prise de conscience de ce qu’attend la personne en vivant et acceptant notre civilisation actuelle (l’acceptation ne devant pas être résignation), sera déterminante  pour la réussite de l’objectif.

Depuis l’arrivée de l’homme, combien de civilisation ont été crées, avec bien d’autres valeurs, d’autres compétences, d’autres futurs, d’autres réalisations, d’autres victoires.

Rien ne sert de juger de la pertinence, du bien fondé des diverses civilisations, nous sommes plongés dans celle-ci, civilisation du 21° siècles, en plein mouvement, en fin de cycle d’une civilisation pétrole, celle de la mondialisation atteinte, celle de la communication instantanée, celle de l’image.

Ceci étant une chose, faisons quelle soit évolutive. Alors, pour nous tous, réussir à faire adhérer un groupe de personnes à un projet, pour un futur que nous souhaitons toujours le meilleur pour chacun d’entre nous, est un challenge humain universel datant de l’apparition de Toumaï, il y a 7 millions d’années.

Alors si vous êtes partant pour un projet, voici votre départ de réflexion.

- Vous devez être le changement que vous voulez voir dans ce mondeMahatma Gandhi

- Commencez par changer en vous ce que vous voulez changer autour de vous. Mahatma Gandhi

Une chose est une chose, il n’appartient qu’à nous de la changer.

Bonne découverte !

Marc

 

 

 

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